Décisions et arrêtés du Président

Décisions et arrêtés du Président

2023

 

DECISIONS DU PRESIDENT

 

 

Décision n° 49 portant acceptation d’une offre de mise en service et d’abonnement du logiciel Litteralis Prime

 

 

Décision n° 48 portant acceptation d’une offre de réparation en urgence de la benne à ordures ménagères SCANIA DZ 660 MA

 

 

 

Décision n° 47 portant acceptation d’une offre de remplacement de la boîte à vitesses de la BOM Renault AH 925 XG

 

 

 

Décision n° 46 portant acceptation d’une offre de travaux de réparations diverses sur l’étanchéité de la médiathèque

 

 

Décision n° 45 portant acceptation d’une offre de travaux d’aménagement d’accès PMR du local sanitaire à Laval Verdier

 

 

 

 

Décision n° 44 portant acceptation d’une offre de renouvellement des licences de l’antivirus des systèmes informatiques

 

 

 

Décision n° 42 portant acceptation d’une offre de prestations de lavage-désinfection des colonnes enterrées et semi-enterrées sur l’ensemble du territoire de Tulle agglo

 

 

 

Décision n° 41 portant acceptation d’une offre de réparation du broyeur immatriculé EQ-155-TR

 

 

 

Décision n° 40 portant acceptation d’une offre de prestations de lavage des colonnes aériennes sur l’ensemble du territoire de Tulle agglo

 

 

 

 

Décision n° 39 portant acceptation d’une offre de fourniture de containers

 

 

 

Décision n° 38 portant approbation d’une offre de ligne de trésorerie affectée au budget assainissement

 

 

 

Décision n° 37 portant approbation d’une offre de ligne de trésorerie affectée au budget principal

 

 

Décision n° 36 portant acceptation d’une offre de travaux de terrassement pour la sortie de secours à la maison des enfants

 

 

Décision n° 35 portant acceptation d’une offre de travaux d’étanchéité de la toiture terrasse des locaux loués à l’ARS

 

 

 

 

Décision n° 34 portant acceptation d’une offre de fourniture de matériel de télégestion pour le service assainissement

 

 

 

Décision n° 33 portant acceptation d’une offre de fourniture et pose d’une citerne incendie sur la zone de la Montane

 

 

Décision n° 32 portant acceptation d’un contrat de maintenance du système de géolocalisation pour le service de collecte des déchets

 

 

 

Décision n° 31 portant recrutement de personnel saisonnier à la médiathèque intercommunale Eric Rohmer

 

 

 

Décision n° 30 portant recrutement de personnel saisonnier au service mobilité

 

 

 

Décision n° 29 portant recrutement de personnel saisonnier au centre aqua récréatif

 

 

Décision n° 28 portant recrutement de personnel saisonnier au service collecte des

déchets

 

 

 

Décision n° 27 portant acceptation d’une offre de travaux sur le pont du moulin de Rome - commune du Lonzac

 

 

Décision n° 26 portant acceptation de la prise en charge du coût de l’extension BT pour le raccordement de l’entreprise CESSAC rue des entrepreneurs à St Mexant

 

 

 

 

Décision n° 25 portant acceptation d’une offre de travaux urgents au centre aqua-récréatif

 

 

Décision n° 24 portant acceptation d’une offre de fourniture d’une pompe de relèvement des eaux usées

 

 

Décision n° 23 portant acceptation d’une offre de travaux de création de regard de visite préalablement aux travaux de chemisage rue de l’Alverge à Tulle

 

 

Décision n° 22 portant acceptation d’une offre de fourniture d’appareil de vidage et crochet d’adaptation pour la polybenne BF 992 XQ

 

 

 

Décision n° 21 portant acceptation d’une offre de fourniture d’appareil de vidage et crochet d’adaptation pour la polybenne GF 989 HQ

 

 

Décision n° 20 portant acceptation d’une offre d’acquisition de sacs jaunes pour la collecte du tri sélectif

 

 

Décision n° 19 portant acceptation d’une offre de chemisage du réseau d’assainissement de la rue de la Brégeade à Seilhac

 

 

Décision n° 18 portant création d’une régie de recettes « Transports Scolaires »

 

 

 

Décision n° 17 portant acceptation d’une offre de travaux d’entretien sur les déchetteries de Naves, Chamboulive, Ladignac, Mulatet, Corrèze

 

 

Décision n° 16 portant acceptation d’une offre de traitement des déchets de plâtre et dérivés et traitement des déchets de plâtre et dérivés déclassés des déchetteries

 

 

Décision n° 15 portant acceptation d’une offre de travaux pour la création de places de parking sur la zone de la Croix de la Chapelle à St Mexant

 

 

 

Décision n° 14 portant acceptation d’un avenant au contrat cadre de prestation éditique pour l’envoi des courriers de gestion du service assainissement

 

 

Décision n° 13 portant acceptation d’une offre de création d’un site internet

 

 

 

Décision n° 12 portant acceptation d’une offre d’acquisition de 100 composteurs individuels 400 L

 

 

Décision n° 11 portant acceptation d’une offre de fourniture de matériel informatique pour les services assainissement et informatique

 

 

Décision n° 10 portant acceptation d’une offre d’acquisition de composteurs individuels

 

 

Décision n° 09 portant acceptation d’une convention de collecte de déchets ménagers et assimilés et nettoyage de bas de quais des 7 déchetteries

 

 

Décision n° 08 portant acceptation de contrôles de réception de réseau pour la réhabilitation des réseaux d’assainissement de Cornil

 

 

 

Décision n° 07 portant acceptation de paiement de factures liées à une convention d’analyse et de conseil en fiscalité de l’environnement signée avec CTR-OFEE (Service collecte des déchets)

 

Décision n° 06 portant acceptation d’une offre de maintenance et assistance téléphonique des solutions NEXT’ADS et X’MAP

 

 

Décision n° 05 portant acceptation de paiement de factures liées à une convention d’analyse et de conseil en fiscalité de l’environnement signée avec CTR-OFEE

 

 

 

Décision n° 04 portant acceptation d’une offre de service de maintenance des matériel et logiciel du centre aqua récréatif

 

 

 

 

 

Décision n° 03 portant acceptation d’une offre de location de laveuse de conteneurs à ordures ménagères

 

 

Décision n° 02 portant acceptation d’une convention de servitude pour le passage de canalisations publiques d’eaux pluviales en terrain privé

 

Décision n° 01 portant acceptation d’une offre de maîtrise d’œuvre pour les travaux d’assainissement avenue Raymond Poincaré à TULLE

 

 

ARRETES DU PRESIDENT

 

A Arrêté autorisant le raccordement et le déversement des eaux usées domestiques au réseau public d’assainissement du 13e BSMAT détachement de Tulle sis

 20, rue du 9 juin 1944 – 19000 TULLE

 

 

 

 

 

 

 

2022

DECISIONS DU PRESIDENT

 

Décision n° 54 portant acceptation d’une offre de travaux dans les locaux de la maison de l’Habitat à Tulle

 

Décision n° 55 portant acceptation d’une offre de remplacement de la climatisation de la salle de réunion du rez-de-chaussée du siège

 

Décision n° 56 portant acceptation d’une offre de travaux de mise aux normes électriques des vestiaires du stade Laval Verdier

 

 

Décision n° 57 portant acceptation d’une offre de prestations de lavage des colonnes aériennes sur l’ensemble du territoire de Tulle agglo

 

Décision n° 58 portant création d’une régie de recettes et d’avances pour la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage de Tulle agglo

 

 

Décision n° 59 portant acceptation d’une offre de révision générale de la centrifugeuse de la station d’épuration de Mulatet à TULLE

 

Décision n° 60 portant acceptation d’une offre de travaux de contrôle d’accès à la maison de l’habitat de Tulle

 

Décision n° 61 portant annulation de la décision n°59-2022 et acceptation de l’offre de travaux de réparation urgente de la centrifugeuse de la STEP de Mulatet

 

Décision n° 62 portant acceptation d’une offre de fourniture de matériel informatique pour le siège de Tulle agglo et la Médiathèque Eric ROHMER

 

 

Décision n° 63 portant acceptation d’une offre d’hébergement et de maintenance du web accueil de l’aire d’accueil des gens du voyage

 

 

Décision n° 64 portant acceptation d’offres pour le transport des élèves du territoire de Tulle agglo à destination du centre aqua de Tulle et de la piscine de St Martin la Méanne durant l’année scolaire 2022-2023

 

 

 

Décision n° 65 portant acceptation d’une offre d’inspection de réseaux dans le cadre des travaux d’aménagement en traverse de Poissac

 

 

Décision n° 66 portant acceptation d’une offre de ramassage et de blanchisserie du linge de la Maison des enfants

 

 

Décision n° 67 portant acceptation d’une offre de réparation de la BOM MERCEDES immatriculée FF-888-BB

 

 

Décision n° 68 portant acceptation d’une offre de réparation de la BOM SCANIA immatriculée DZ-865-MH

 

Décision n° 69 portant acceptation d’une offre d’acquisition et d’installation des logiciels TACTILO et POCKETO au service Petite Enfance

 

 

Décision n° 70 portant cession de la parcelle AZ 281 en intégralité sur la commune de Corrèze

 

 

Décision n° 71 portant acceptation d’une offre de fourniture de matériel informatique pour les services de la petite enfance

 

 

Décision n° 72 portant acceptation d’une offre de prestation de pêche d’inventaire de l’année 2022

 

 

Décision n° 73 portant acceptation d’une offre de location de laveuse de conteneurs à ordures ménagères

 

 

 

 

Décision n° 74 portant acceptation d’une mission de contrôle de réception de réseau pour la réhabilitation du réseau d’assainissement de La Lignade à Saint Mexant

 

 

Décision n° 75 portant acceptation de travaux de réparation d’un collecteur assainissement suite à un effondrement boulevard du Marquisat à Tulle

 

 

 

Décision n° 76 portant acceptation d’une offre d’extension du logiciel de l’aire d’accueil des gens du voyage

 

 

 

Décision n° 77 portant acceptation d’une offre de travaux urgents de chemisage partiel du collecteur unitaire rue de l’Alverge à Tulle

 

 

 

 

Décision n° 78 portant attribution d’un marché de prestations de services

au Sporting Club Tulle Corrèze saison 2022-2023

 

 

 

 

Décision n° 79 portant acceptation d’une offre de travaux de menuiserie à la maison de l’Habitat à Tulle pour la pose de stores intérieurs

 

 

 

Décision n° 80 portant acceptation d’une offre de travaux de pose de bornes de recharge 7/22kW pour véhicules électriques au siège de Tulle agglo

 

 

Décision n° 81 portant acceptation d’une offre de réfection de l’étanchéité de la pompe de relèvement n°3 du poste de relevage principal de Tulle

 

 

Décision n° 82 portant acceptation d’une offre de travaux de réalisation d’une plateforme pour les bennes à déchets sur la ZA de Mulatet

 

 

Décision n° 83 portant acceptation d’une offre de travaux de reprise des réseaux d’eaux pluviales sur la ZA de Mulatet

 

Décision n° 84 portant acceptation d’une offre de travaux de création d’une plateforme et réparation de la voirie intérieure de la station d’épuration de Mulatet

 

 

Décision n° 85 portant acceptation d’une offre de renouvellement de la sonde oxygène de la station d’épuration de Mulatet

 

Décision n° 86 portant acceptation d’une offre de réhabilitation de 5 armoires de télégestion de sites d’assainissement

 

Décision n° 87 portant acceptation d’une offre de remplacement d’un onduleur de la médiathèque Eric Rohmer

 

Décision n° 88 portant attribution d’un marché relatif à la fourniture, l’installation et la maintenance d’un logiciel métier assainissement non collectif et contrôle de branchement assainissement

 

Décision n° 89 portant acceptation d’une offre d’acquisition de matériel informatique

 

Décision n° 90 portant acceptation d’une offre de travaux de création d’un chemin d’accès à la ZI Tulle Est

 

 

Décision n° 91 portant acceptation d’une offre de travaux de mise en conformité de 2 branchements d’assainissement quai de la République à Tulle

 

 

Décision n° 92 portant acceptation d’une offre de travaux urgents de réparation d’une conduite d’assainissement en encorbellement secteur Céronne bâtiment 419 à Tulle

 

 

Décision n° 93 portant acceptation d’une offre de travaux relatifs à un problème d’eaux pluviales côte de Poissac à Tulle

 

 

Décision n° 94 portant acceptation d’une offre de travaux de reprise de chaussée affaissée rue des peupliers à Tulle

 

 

Décision n° 95 portant acceptation d’une offre de travaux de reprise de chaussée affaissée pont des Royères à Eyrein

Décision n° 96 portant acceptation de contrôles de réception de réseau pour la réhabilitation des réseaux d’assainissement de la Gare de Corrèze

 

Décision n° 97 portant acceptation d’une offre d’acquisition de matériel informatique

 

 

Décision n° 98 portant acceptation d’une offre de maintenance applicative du logiciel de gestion des bibliothèques

 

Décision n° 99 portant acceptation d’une offre portant sur des travaux de remplacement des lanternes d’éclairage public existantes des zones de Mulatet, Cueille, Alleux I et St Mexant par des lanternes LED

 

Décision n° 100 portant acceptation d’une offre de renouvellement cœur de réseau du système informatique

 

Décision n°101 portant acceptation d’une offre de renouvellement du surpresseur air process de la station d’épuration de Mulatet

 

 

Décision n°102 portant acceptation d’une offre relative aux travaux d’aménagement pour la mise en pâture du site naturel des landes humides des Chaux à Clergoux

 

 

 

Décision n°103 portant acceptation d’une offre relative aux travaux d’installation d’un système de vidéoprotection sur la ZAC de la Montane et la zone d’activités de St Priest-de-Gimel communes d’Eyrein et de St-Priest-de-Gimel

 

 

 

Décision n° 104 portant acceptation d’une offre de travaux urgents d’assainissement suite à un sinistre au 9 Bis rue Marbot à Tulle

 

Décision n° 105 portant acceptation d’une offre de maintenance du système CVC du Bâtiment 419 à Tulle

 

Décision n° 106 portant acceptation d’une offre de transports d’enfants dans le cadre des activités organisées par la crèche familiale

 

Décision n° 107 portant acceptation d’offres de transport des élèves aux spectacles de théâtre

 

Décision n° 108 portant acceptation d’une offre de renouvellement de la télésurveillance et de l’automate de la station d’épuration de St-Priest-de-Gimel

 

Décision n°109 portant modification d’imputation à la décision n°103 du 10 novembre 2022

 

Décision n° 110 portant acceptation d’une offre de remplacement des projecteurs IODURE par des LEDS 4000 K du gymnase de Laval Verdier

 

 

Décision n° 111 portant modification de l’imputation de la décision n°70 du 1er septembre 2022

 

 

Décision n° 112 portant acceptation d’une offre de prospective financière dans le cadre du projet de mise en place de la TEOMI

Décision n° 113 portant acceptation d’une offre de travaux de modification de l’alimentation électrique d’un surpresseur de la station d’épuration de Mulatet

 

Décision n° 114 portant acceptation d’une offre d’acquisition d’un conteneur à cartons pour les professionnels

 

Décision n° 115 portant acceptation d’une offre de renouvellement de toutes les licences Microsoft des systèmes informatiques de Tulle agglo

 

 

Décision n° 116 portant acceptation d’une offre de prestation de course intersites pour l’année 2023

 

Décision n° 117 portant acceptation d’une offre relative à l’étude de faisabilité pour la création d’une marque locale permettant de développer et structurer l’offre de viande en circuits courts

 

Décision n° 118 portant acceptation d’une mission de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du réseau d’assainissement et d’eau potable du chemin du Baril à Lagraulière

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

ARRETES DU PRESIDENT

 

Arrêté prescrivant la mise à l’enquête publique de la révision du zonage d’assainissement de la commune de SEILHAC

 

 

Arrêté prescrivant la mise à l’enquête publique de la révision du zonage d’assainissement de la commune de CHAMBOULIVE

 

 

 

Arrêté fixant l’effectif retenu au 1er janvier 2022 pour déterminer la composition du comité social territorial et les parts respectives de femmes et d’hommes

 

Arrêté prescrivant la mise à l’enquête publique de la révision du zonage d’assainissement de la commune de FAVARS

 

 

AAArrêté autorisant le raccordement et le déversement des eaux usées non domestiques des Etablissements Badefort-Solac - ZA de la Geneste - 19460 NAVES au réseau public d’assainissement

 

Ar Arrêt portant désignation des représentants de la collectivité comité social territorial de Tulle agglo

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