
2021
Bureau du 21-03-2021
Approbation d'une convention de groupement de commandes entre Tulle agglo, la communauté d'agglomération du bassin de Brive et la communauté de communes d'Ussel en vue de la gestion des aires d'accueil des gens du voyage
Télécharger le document
(1017.17 Ko)
Validation des 3 conventions.d'occupation des locaux du bâtiment 419 entre Tulle agglo, le centre hospitalier de Tulle, l'Université de Limoges et le réseau Canopé et de la· convention de fonctionnement et de répartition des charges entre Tulle agglo, le centre hospitalier de Tulle, l'Université de Limoges et le réseau Canapé
Télécharger le document
(3.14 Mo)
Approbation d'une convention de groupement de commandes liant la ville de Tulle et la communauté d'agglomération Tulle agglo concernant l'acquisition de matériel informatique
Télécharger le document
(479.77 Ko)
Approbation des conventions pour le plan· d'épandage des boues de la station d'épuration de Mulatet à Tulle
Télécharger le document
(1000.03 Ko)
Autorisation de signature des marchés de maîtrise d'œuvre pour les programmes de travaux de réseaux d'assainissement et construction de nouvelles stations d'épuration et de 1eurs équipements pour la commune de Chamboulive et la commune de Cornil
Télécharger le document
(745.45 Ko)
Bureau du 22-02-2021
Délibération 1- Attribution des marchés de.fournitures d'ouvrages pour la médiathèque întercommunale Eric Rohmer pour 2021-2023
Télécharger le document
(767.51 Ko)
Délibération 2- Autorisation signature marché de prestations intellectuelles pour la maîtrise d'œuvre du remplacement du pont de la rue Louisa Paulin à Tulle
Télécharger le document
(504.8 Ko)
Délibération 3- Approbation de l'avenant n°1 de transfert partiel du marché « navettes scolaires et transports ponctuels » avec la ville· de Tulle portant sur des prestations de navettes scolaires entre les secteurs de la Fageardie et Brigouleix et l'école Joliot Curie à Tulle
Télécharger le document
(456.76 Ko)
Délibération 4- Renouvellement de la convention entre Tulle agglo et l'OCAD3E pour la collecte séparée des Déchets d'Equipement Electriques et Electroniques
Télécharger le document
(650.27 Ko)
Délibération 5- Renouvellement des conventions entre Tulle agglo et l'OCAD3E et ECOSYSTEM pour la collecte séparée des tubes fluorescents et les lampes à
décharge
Télécharger le document
(817.14 Ko)
Délibération 6- Attribution d'un accord cadre portant sur des travaux d'enlèvement sélectif et sectorisé des encombres dans le lit des cours d'eau communautaires 2021-2023
Télécharger le document
(445.36 Ko)
Délibération 7- Approbation de la convention de partenariat avec le Kayak Club Tulliste pour des missions d'assistance technique .et d'animation sur les milieux aquatiques au titre de l'année 2021
Télécharger le document
(597.8 Ko)
Bureau du 01-02-2021
Délibération 1. 1 - Autorisation signature du marché de travaux portant sur le système d'arrosage automatique des terrains gazonnés de Laval Verdier à St Mexant
Télécharger le document
(460.37 Ko)