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Délibérations du Bureau

Tulle Agglo
Délibérations du Bureau

2021

 

Bureau du 08-11-2021

 

1.1- Attribution de subventions pour encourager la réhabilitation des . logements communaux (PLH : fiche action n°03)

 

1.2- Attribution de subventions pour encourager la réhabilitation des logements communaux (PLH : fiche action n°3)

 

1.3- Attribution de subventions pour encourager la réhabilitation des logements communaux (PLH : fiche action n°3)

 

2- Approbation d'une convention d'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association de l'amicale du personnel de Tulle agglo

 

 

Bureau du 11-10-2021

 

1. Attribution et signature marchés de fourniture de matériel informatique

 

2- Attribution de subventions au titre des manifestations d'intérêt communautaire 2021

 

3- Projet inter-ALSH 2021

 

4- Attribution marchés de prestation pour l'opération collective d'audits énergétiques de 76 bâtiments publics

 

5- Préfiguration d'un Contrat d'Objectif Territorial des énergies renouvelables thermiques proposé par l'ADEME

 

6- Attribution d'une subvention de fonctionnement 2021 à l'association Corrtech Territoire Numérique

 

 

 

 

Bureau du 20-09-2021

 

1- Approbation de la convention de reversement à l'Université de Limoges d'une partie de la dotation versée par la Caisse des Dépôts à Tulle agglo

 

2- Signature de deux conventions d'utilité sociale avec Corrèze Habitat et Noalis

 

3- Attribution et signature du marché de prestation portant sur l'élaboration et la mise en œuvre opérationnelle d'un schéma de collecte de déchets

 

 

Bureau du 06-09-2021

 

1- Octroi d'une subvention exceptionnelle à l'association IMPACT pour des travaux d'étanchéité sur le bâtiment occupé par l'entreprise MAUGEIN

 

2- Adhésion à l'association CRER . Centre Régional des  Energies Renouvelables

 

3- Convention de partenariat pour la restauration des landes humides des Chaux sur les sectionaux de Chauzeix à Clergoux

 

4- Acquisition de 4 véhicules légers de service

 

 

Bureau du 12-07-2021

 

1 - Attribution et signature du marché de gestion de l'aire d'accueil des gens du voyage

 

1- Autorisation de signature de la tranche optionnelle du marché de gestion de l'aire d'accueil des gens du voyage

 

2- Attribution de subventions au titre des manifestations d'intérêt communautaire 2021

 

3- Autorisation signature des marchés d'études patrimoniales et de révision des schémas directeurs d'assainissement des communes de Clergoux, Lagarde­ Marc-la-Tour et St Augustin

 

4- Approbation d'une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage établie dans le cadre de la mise en conformité des branchements privés au réseau d'assainissement sur le secteur de« la Lignade » à St-Mexant

 

 

5- Approbation d'une convention de groupement de commandes pour des audits énergétiques de bâtiments communaux

 

6- Avenant à la convention de partenariat avec l'Association Interentreprises de Santé au Travail pour la mise en place d'une médecine préventive

 

7- Convention de gestion du contrat d'assurance statutaire du personnel avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Corrèze

 

8- Avenant n°1 à la convention relative à l'attribution d'une aide financière pour la mise en place de stands itinérants de contrôle technique de vélos sur le territoire de Tulle agglo et le soutien du service de locations de vélos

 

9- Approbation de la convention de prestation de service relative aux conditions d'entretien et d'exploitation du parking en sous-sol de la médiathèque intercommunale à Tulle pour la période du 1er janvier 2021 au 30 novembre 2023

 

10- Convention de mise à disposition et d'exploitation de la buvette du centre aqua en période estivale

 

11- Convention tripartite Office Public de l'Habitat -Ville de Tulle - Tulle agglo pour la mission de maîtrise d'ouvrage unique relative à l'aménagement des accès au parvis de l'immeuble de Corrèze Habitat avenue Alsace Lorraine

 

12- Validation de l'analyse et attribution d'un accord cadre suite à la consultation relative à l'enlèvement, le transport et le traitement des déchets dangereux ménagers et huiles minérales et végétales sur le réseau des déchetteries de Tulle agglo (hors ECODDS)

 

13- Approbation de l'avenant n°2 à la convention de dotation du Fonds de Solidarité et de Proximité pour les commerçants, artisans et associations de Nouvelle Aquitaine

 

14- Réalisation d'une Maison de l'Habitat dans le secteur OPAH-RU dans un bâtiment emblématique de la ville

 

15- Avenant n°1 à la convention signée entre Tulle agglo e la station Esprit Nature et validation du programme 2021

 

16- Approbation de l'avenant n°3 à la convention de mise en œuvre du Schéma Régional de développement Economique d'innovation et d'lnternalisation (SRDEII) signée avec .la Région Nouvelle Aquitaine et approbation d'une convention d'avance remboursable avec la société YNOVEA

 

 

Bureau du 21-06-2021

 

Approbation d'une convention de partenariat et attribution d'une subvention à une association d'accompagnement à la création de structures de l'ESS : AIRELLE

 

Approbation de la convention de partenariat quinquennale entre Tulle agglo et la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Nouvelle Aquitaine

 

Approbation d'une convention de partenariat et attribution d'une subvention à une association d'aide à la création et au développement des TPE et PME: Initiative Corrèze

 

Approbation d'une convention de partenariat et attribution d'une subvention à une association d'accompagnement à la création de structures de l'ESS : AIRELLE

 

Approbation d'une convention de partenariat et attribution d'une subvention à l'Agence de Développement et d'innovation de la Nouvelle Aquitaine

 

Approbation d'une convention de partenariat et attribution d'une subvention à une association d'aide à la création et au développement des TPE et PME et structures de l'ESS pour 2021 : France Active Limousin

 

Approbation d'une convention de partenariat et attribution d'une subvention à une association d'hébergement et d'accompagnement à la création d'entreprises: IMPACT

 

Approbation d'une convention de partenariat et attribution d'une subvention à une association d'aide aux entreprises agricoles en difficultés : Solidarité Paysans Limousin

 

Approbation de l'avenant à la convention avec la Région Nouvelle Aquitaine relative à la mise en œuvre du SRDEII et du dispositif ECO PULSE

 

 

Campus connecté : validation de la convention de mise à disposition des locaux à l'hôtel d'entreprises INITIO pour le personnel du pôle culture de la ville de Tulle

 

Renouvellement de l'adhésion au Conservatoire d'Espaces Naturels de Nouvelle Aquitaine

 

Approbation de la convention constitutive de groupement de commandes entre la ville de Tulle et Tulle agglo pour la fourniture de produits d'hygiène et petit matériel d'entretien

 

 

Bureau du 07-06-2021

 

Attribution d'un accord-cadre portant sur la prestation de facilitateur numérique dans le cadre du dispositif ECO PULSE volet numérique

 

Attribution d'un accord-cadre portant sur la prestation de bilans conseils dans le cadre du dispositif ECO PULSE volet numérique

 

Attribution d'un accord-cadre portant sur le transport et le·traitement du bois et des. déchets végétaux

 

Approbation de la convention de mandat entre le Centre Hospitalier Gériatrique de Cornil et Tulle agglo pour l'obtention et la perception d'une aide de l'Agence de l'eau Adour Garonne dans le cadre de la mise en œuvre de techniques alternatives de gestion des eaux pluviales

 

 

Bureau du 03-05-2021

 

Approbation d'une convention de partenariat pour la préfiguration d'un tiers-lieu agricole

 

Autorisation signature marché portant sur la fourniture, l'installation, la mise en œuvre et la maintenance.d'une infrastructure de stockage et de virtualisation hyperconvergée

 

 

Bureau du 26-04-2021

 

 

Attribution d'un marché pour la mise en valeur des sentiers de randonnées communautaires années 2021-2022

 

Convention d'occupation précaire d'une parcelle de terrain ZAC de la Montane Ouest avec l'entreprise SOTRANASA

 

Attribution des accords-cadres portant sur la prestation de fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine de la maison des enfants

 

Attribution marchés de travaux de rénovation des locaux destinés au campus connecté

 

Attribution des accords-cadres à bons de commande pour la fourniture de papier, papeterie et écriture, et consommables rubans

 

Validation d'un document tripartite entre Tulle agglo, le CCAS de la ville de  Tulle et CFTA Centre Ouest établissement de Tulle fixant les règles d'achat des abonnements annuels TUT agglo à compter du 1er mai 2021

 

Projet de convention-cadre de partenariat pour l'éducation artistique et la sensibilisation des jeunes au spectacle vivant

 

Projet de convention de mandat avec l'agence d'attractivité touristique de l'agglomération de Tulle (OTI) pour l'opération « Mon territoire a du goût»

 

Convention d'occupation précaire des parcelles de terrain non vendues zone de la Geneste pour la mise à disposition d'un cheptel d'animaux

 

Demande de subvention exceptionnelle dans le cadre du plan de relance des bibliothèques

 

 

Bureau du 21-03-2021

 

Approbation d'une convention de groupement de commandes entre Tulle agglo, la communauté d'agglomération du bassin de Brive et la communauté de communes d'Ussel en vue de la gestion des aires d'accueil des gens du voyage

 

Validation des 3 conventions.d'occupation des locaux du bâtiment 419 entre Tulle agglo, le centre hospitalier de Tulle, l'Université de Limoges et le réseau Canopé et de la· convention de fonctionnement et de répartition des charges entre Tulle agglo, le centre hospitalier de Tulle, l'Université de Limoges et le réseau Canapé

 

 

Approbation d'une convention de groupement de commandes liant la ville de Tulle et la communauté d'agglomération Tulle agglo concernant l'acquisition de matériel informatique

 

Approbation des conventions pour le plan· d'épandage des boues de la station d'épuration de Mulatet à Tulle

 

Autorisation de signature des marchés de maîtrise d'œuvre pour les programmes de travaux de réseaux d'assainissement et construction de nouvelles stations d'épuration et de 1eurs équipements pour la commune de Chamboulive et la commune de Cornil

 

 

 

 

Bureau du 22-02-2021

 

Délibération 1- Attribution des marchés de.fournitures d'ouvrages pour la médiathèque întercommunale Eric Rohmer pour 2021-2023

 

Délibération 2- Autorisation signature marché de prestations intellectuelles pour la maîtrise d'œuvre du remplacement du pont de la rue Louisa Paulin à Tulle

 

Délibération 3- Approbation de l'avenant n°1 de transfert partiel du marché « navettes scolaires et transports ponctuels » avec la ville· de Tulle portant sur des prestations de navettes scolaires entre les secteurs de la Fageardie et Brigouleix et l'école Joliot Curie à Tulle

 

Délibération 4- Renouvellement de la convention entre Tulle agglo et l'OCAD3E pour la collecte séparée des Déchets d'Equipement Electriques et Electroniques

 

Délibération 5- Renouvellement des conventions entre Tulle agglo et l'OCAD3E et ECOSYSTEM pour la collecte séparée des tubes fluorescents et les lampes à
décharge

 

Délibération 6- Attribution d'un accord cadre portant sur des travaux d'enlèvement sélectif et sectorisé des encombres dans le lit des cours d'eau communautaires 2021-2023

 

Délibération 7- Approbation de la convention de partenariat avec le Kayak Club Tulliste pour des missions d'assistance technique .et d'animation sur les milieux aquatiques au titre de l'année 2021

 

 

 

Bureau du 01-02-2021

 

Délibération 1. 1 - Autorisation signature du marché de travaux portant sur le système d'arrosage automatique des terrains gazonnés de Laval Verdier à St Mexant